Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRÉ Bains
ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3565005
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2028
CARRÉ Bains de ANJAC C.S.I

Présentation de la marque CARRÉ Bains

Déposée le 25 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC C.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRÉ Bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC C.S.I domicilié(e) Rue du Fossé Roger - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 503 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque CARRÉ Bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRÉ Bains arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.

ANJAC C.S.I a également déposé les autres marques suivantes : LAUBION , SONAC , MABILLE , OLYTEK , AQUANCE • Prio , PRIO , carré bains , AQUANCE , TEKO , AQUANCE


ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée - Rue du Fossé Roger - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France - SIREN 357503481


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 14 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490421 - Publication au BOPI 2009-01-14

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676692 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Inscription le 29 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753044 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29

Appareils de chauffage d'eclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisations ;

Materiaux de construction non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs).